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Auteur message: REGLEMENT DU FORUM  (Lu 3013 fois)
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« le: 02 Novembre 2010, 20:52:02 »
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Bonjour à tous et à toutes et bienvenue sur le forum de l'association AMEM!

Participer à un forum implique un certain nombre de règles et de conduites à respecter, ceci afin de garantir toute la sérénité possible.
La bonne tenue de ce forum repose donc en premier lieu sur la conduite des ces membres : soyez calmes, respectueux(ses), correct(e)s et sensé(e)s.
La courtoisie et la convivialité sont deux règles de base.
Ne pas respecter ces deux règles vous conduiraient inéluctablement à être interdit(e)s de forum, voire à être banni(e)s du site si la situation l'exigeait.


Ce qui est interdit :
- Les messages à contenu faux, diffamatoire, inexact, abusif, vulgaire, haineux, qui harcèle, qui est obscène, profane, à caractère sexuel, à but menaçant, irrespectueux de la vie privée des gens,
- le pollupostage (spam),
- le flood (action de poser plusieurs messages à la suite),
- la publicité et/ou le demarchage frauduleux et/ou les pyramides,
- les chaînes de lettres, ( reçues le plus souvent par mail dont l'objectif est uniquement de récolter des adresses mails)
- la transmission des coordonnées d'un membre, spécialiste, médecin,... autrement qu'en message privé.

Conseils:

- utilisez un mot de passe complexe et unique pour votre compte, pour prévenir l'usurpation d'identité,
- les posts doivent comporter un thème explicite (un titre)
- il n'y a pas de limites aux thèmes abordés : libres à vous de lancer le thème qu'il vous plaira (dans la bonne section), si vous pensez qu'il est judicieux d'en parler,
- essayez de faire des réponses claires (orthographe, grammaire, conjugaison), ceci afin d'éviter des erreurs de compréhension qui pourraient amener à mal interpréter vos propos et donc à créer des tensions inutiles.

Les messages postés :

- Veuillez noter qu'il est impossible pour l'équipe ou à l'AMEM de vérifier la validité de chaque message en temps réel.
     Gardez donc en tête que nous ne vérifions pas immédiatement tous les messages et que nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
     Nous ne pouvons garantir l'exactitude, la perfection ou l'utilité d'aucune information présentée par un des membres.
     Chaque message exprime les opinions de son auteur, et ne représente pas nécessairement les opinions des membres du forum, de l'équipe,de l'AMEM.
- Quiconque estime qu'un message posté est répréhensible est fortement encouragé à immédiatement le notifier à l'administrateur et/ou aux modérateurs.
- L'équipe et l'AMEM se réservent le droit de supprimer tout message à contenu répréhensible, dans un délai raisonnable, s'ils estiment qu'un retrait est nécessaire.
   Toutefois, ceci est une procédure manuelle : merci de tenir compte qu'ils peuvent ne pas être capables de modifier ou supprimer les messages concernés dans l'immédiat.
   Ceci s'applique également aux informations contenues dans le profil des membres.

Les modérateurs :

Un modérateur est un forumeur comme les autres, il n'est pas là pour vous juger.
Sa seule fonction est de contrôler les règles énoncées ci-dessus et, comme tout être humain, il peut faire des erreurs.
Si vous désirez obtenir des explications de sa part, faites-le par message privé.

Les adresses mails:

Nous refusons systématiques toutes adresses en @xxxx.ru,  beaucoup n'etant pas valide ou ne permettant pas de rentrer en contact directement avec l'utilisateur.
Tous les services de mails temporaires seront refusés aussi.

Avertissements légaux :

art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent 
Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace soient supprimées.
- Pour cela, envoyez un mail ou un message privé à l'administrateur indiquant votre pseudo et egalement le type de suppression:
    * Complete : Compte + Messages
    * Partielle : Compte

- L'AMEM se réserve le droit de révéler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) dans le cadre d'une plainte formelle ou d'une action en justice survenue par n'importe quelle situation impliquant votre utilisation de ce forum.
- L'AMEM s'engage a ne pas devoiler votre identité (ou toute autre information collectée par ce service) a tout organisme publicitaire qui pourraient vous contacter dans le but de vous démarcher.
Veuillez noter qu'à chaque message, votre adresse IP est stockée, dans l'éventualité où nous devions contacter votre fournisseur d'accès et/ou la justice.
Ce forum place un témoin (cookie), un petit fichier texte concernant certaines informations (comme votre nom d'utilisateur et votre mot de passe), dans le cache de votre navigateur.
Ce témoin ne sert seulement qu'à vous garder dé/connecté(e)s. Le forum ne collecte et n'envoie aucune autre forme d'information à votre ordinateur.


art L.34-5 du code des postes et des communications électroniques, repris à l'article L.121-20-5 du code de la consommation :
« Est interdite la prospection directe au moyen d'un automate d'appel, d'un télécopieur ou d'un courrier électronique utilisant, sous quelque forme que ce soit, les coordonnées d'une personne physique qui n'a pas exprimé son consentement préalable à recevoir des prospections directes par ce moyen.»
La CNIL indique qu'un formulaire doit demander le consentement d'une personne à l'envoi de messages commerciaux à son adresse ; la case correspondante ne doit pas être pré-cochée .
Même si le message est envoyé de manière légale, le courrier de prospection doit proposer au destinataire un moyen simple de refuser toute utilisation ultérieure de ses coordonnées.

 
art 226-18-1 du code pénal, introduit par une loi du 6 août 2004, punit de cinq ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende un « traitement de données à caractère personnel concernant une personne physique malgré l'opposition de cette personne, lorsque ce traitement répond à des fins de prospection, notamment commerciale ».
Même pour des faits antérieurs à la loi du 6 août 2004, la cour de cassation avait déjà confirmé l'interdiction d'utiliser des robots collecteurs d'adresses électroniques en se basant sur l'article 226-18 du code pénal, qui réprime « le fait de collecter des données par un moyen frauduleux, déloyal ou illicite, ou de procéder à un traitement d'informations nominatives malgré l'opposition de la personne "
La récupération des adresses électroniques (sur le Web, sur des forums de discussion) de manière directe ou automatique est elle-même interdite.

« Dernière édition: 02 Novembre 2010, 21:20:31 par webadmin » Journalisée

A bientot

L'equipe Web - AMEM
L'AMem a besoin de vous !!!!!!!!
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